Le premier livre que j’ai publié était un recueil de poèmes sans prétention, dont même le titre me fait rire aujourd’hui : Mots pour Maux. L’idée était d’avoir un livre sympa regroupant ces textes écrits pendant mon adolescence, pour les offrir à ma famille ou mes amis… N’empêche, j’avais une peur bleue de me faire piquer mon oeuvre !
Ne riez pas, c’est quelque chose de très courant. Le nombre de personnes qui me demandent comment protéger un manuscrit avant de l’envoyer à un éditeur est assez incroyable. Et même si je m’en amuse aujourd’hui, le fait est que c’est une question qui chatouille beaucoup d’auteurs en devenir.
Avant de commencer, je crois utile de préciser que je n’ai jamais entendu parler d’un éditeur qui a volé le texte d’un auteur en le publiant avec un autre nom que le sien. Le risque serait (beaucoup) trop grand pour l’éditeur…
Ceci étant dit, je comprends votre besoin de prudence et de sécurité, donc voyons comment procéder.
Le plagiat, c’est quoi ?
Le plagiat consiste à dupliquer l’oeuvre de quelqu’un pour s’en attribuer la paternité… et c’est interdit par la loi, comme le précise l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Si une telle situation se produit, il faut donc pouvoir prouver qu’on est bien l’auteur originel en démontrant qu’on a écrit le texte AVANT le plagiaire. Et voici 5 solutions…
Méthode n°1 : l’envoi par e-mail
L’article 1316-1 du Code civil précise que « l’écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité. »
Ainsi, il suffit de vous envoyer un e-mail à vous-même, avec votre manuscrit en pièce-jointe, ce dernier devant également contenir votre nom d’auteur (état civil ou pseudonyme). C’est alors la date d’envoi du mail qui fait foi pour justifier de l’antériorité.
Méthode n°2 : l’envoi par courrier recommandé
C’est la méthode utilisée par la plupart des auteurs avant l’arrivée d’Internet (dont l’adolescent désireux de protéger ses poèmes que je fus). Il suffit de s’envoyer un exemplaire imprimé de son manuscrit en courrier recommandé… puis de conserver l’enveloppe à l’abri sans l’ouvrir (si possible, il faut s’assurer que l’étiquette du recommandé soit collée sur le rabat de l’enveloppe).
En cas de litige, il faut présenter le courrier encore scellé aux autorités compétentes, qui se chargeront d’ouvrir l’enveloppe afin de vérifier le contenu de votre texte, le cachet de la Poste faisant foi en ce qui concerne la date.
Méthode n°3 : l’archivage numérique
Moyennant une dizaine d’euros, des sociétés de stockage numérique comme CopyrightFrance proposent des prestations permettant de transférer et sécuriser vos documents en les datant, ce qui permet alors d’authentifier à la fois le contenu et la date de votre oeuvre.
C’est une option pratique mais veillez à bien choisir une société française avec des serveurs en France car en matière de stockage numérique, c’est le droit du sol qui compte avant tout. Une oeuvre stockée au Panama n’aura que peu de chances d’être validée en France…
Méthode n°4 : l’empreinte numérique
L’empreinte numérique consiste à identifier et dater votre manuscrit en lui associant une clé numérique unique via un organisme qui propose cette prestation (comme la SGDL).
Cette opération coute une dizaine d’euros et permet de protéger son manuscrit pour une durée d’un an (on peut ensuite renouveler la protection ou opter pour une autre méthode).
Méthode n°5 : publier son livre
Pour protéger son manuscrit, une solution très simple consiste tout simplement… à le publier ! Outre la preuve matérielle, le dépôt légal opéré auprès de la BNF est une preuve irréfutable.
Même si vous optez pour l’auto-édition, le dépôt légal d’un livre numérique est automatique après sa publication et il suffit de quelques démarches administratives supplémentaires pour celui d’un livre imprimé.
Vous pouvez le constater, inutile d’acheter un coffre-fort pour y stocker vos textes…
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