J’ignore totalement d’où elle vient, mais il existe une rumeur qui dit que les droits d’auteur ne sont pas imposables. Autant faire gagner du temps à tout le monde : cette rumeur est fausse, vous risquez de gros ennuis si vous ne déclarez pas vos revenus. Et les droits d’auteur ne sont pas une exception.
La question n’est donc pas de savoir si vous devez les déclarer mais comment vous devez les déclarer. Les situations étant nombreuses, je tiens à préciser trois choses avant de commencer :
- je ne suis pas avocat fiscaliste (même si j’ai quelques notions juridiques) et l’objet de cet article n’est pas de fournir une réponse aux cas particuliers mais bien de vous expliquer les options envisageables
- je suis parti du principe que vous n’êtes pas le mandataire social d’une maison d’édition, ce qui signifierait que vous connaissez déjà (en théorie) les informations suivantes
- la meilleure chose à faire si votre cas est vraiment particulier est de consulter l’administration fiscale voire un juriste spécialiste de la question : avocat, expert-comptable, etc
Ceci étant posé, sachez que plusieurs options sont envisageables pour déclarer vos droits d’auteur et/ou vos royalties en fonction de votre situation éditoriale : auteur édité par une maison d’édition traditionnelle, écrivain édité à compte d’auteur, adepte de l’auto-édition ou de l’édition indépendante, auto-entrepreneur ou écrivain à temps partiel…
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